• Contact
  • À propos
  • Politique de confidentialité
Le Médiateur
  • Le Journal
  • Politique
  • Social
  • Justice
  • Sports
  • International
  • PAGES
    • À propos
    • Politique de confidentialité
    • Contact
Pas de résultats
Voir tous les résultats
  • Le Journal
  • Politique
  • Social
  • Justice
  • Sports
  • International
  • PAGES
    • À propos
    • Politique de confidentialité
    • Contact
Pas de résultats
Voir tous les résultats
Le Médiateur
Pas de résultats
Voir tous les résultats

Haïti : Mystérieux remplacement à la tête de la Cour de Cassation et du CSPJ

Le Médiateur Par Le Médiateur
1 février 2019
dans corruption
0
PARTAGER

Me René Sylvestre, Commissaire du Gouvernement près la Cour de Cassation est désormais le nouveau Président de la Cour de Cassation et du CSPJ. 

Moins de 24 heures après la publication du rapport préliminaire de la Cour Supérieure des Comptes sur le dossier Petro Caribe, le Président de la Cour de Cassation Me Jules Cantave est remplacé.

Pourquoi une telle mesure et une telle précipitation ?

Paraît-il que la bête est blessée et se prépare-t-elle à l’évidence !

Me Jules Cantave, installé à ce poste en mars 2015 sous la présidence de Michel Joseph Martelly est démis et remplacé comme un coup de foudre par Me René Sylvestre. Ce dernier a prêté serment, ce vendredi 1er février 2019, lors d’une cérémonie organisée à la Cour de Cassation en présence du Président Jovenel Moïse et du Premier ministre Jean-Henry Céant.

Cette nomination a été annoncée par un Arrêté présidentiel datant du 18 janvier 2019 et publié dans le journal Le Moniteur le jour même de l’installation, soit ce 1er février 2019.

Par ailleurs, on a pu constater que Me Jules Cantave n’a pas assisté à la cérémonie de prise de fonction de son successeur. Ce qui attire la curiosité de bon nombre de citoyens avisés. Pourquoi une telle cassure à la Cour de Cassation en ce moment si fragile pour la justice haïtienne ?

De plus, selon les prescrits de l’article 6 du décret du 22 août 1995 portant organisation du pouvoir judiciaire, le Président de la Cour de Cassation doit prêter serment en présence du Président de la République et des Présidents des deux chambres. Or, ce principe là n’est pas respecté ce vendredi à l’installation de Me René Sylvestre. Pourquoi ?

Toujours au regard du décret du 22 août 1995 portant organisation du pouvoir judiciaire, ses articles 8 et 9 stipulent que les Juges de la Cour de Cassation sont nommés pour 10 ans et sont inamovibles. Or, Me Jules Cantave avait prêté serment le 9 mars 2015, ce qui lui fait 46 mois et 22 jours à ce poste et jusqu’à présent, sa démission n’est annoncée nulle part ! Alors qu’est-ce qui explique son départ à la tête de la Cour de Cassation et du CSPJ ?

Il est très tôt pour en tirer des conclusions. Mais, puisque la Cour de Cassation est la plus haute instance du pouvoir judiciaire de la République d’Haïti; puisque la Loi du 13 novembre 2007 créant le Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire (CSPJ) le définit comme l’organe d’administration, de contrôle, de discipline et de délibération de ce pouvoir ; alors, après la publication du rapport de la Cour Supérieure des Comptes ayant le Président de la République lui-même dans la liste des suspects, relativement aux contrats dont sa Firme AGRITRANS avait bénéficiés, il paraît vraisemblable que cette décision à la va vite consisterait à assurer les arrières de Jovenel Moïse et ses acolytes.

 

L’Archange 


PARTAGER
Article précédent

Laurent Lamothe subit une campagne de diffamation de Leo Joseph

Article Suivant

Le Qatar, la nouvelle meilleure équipe de football d’Asie

Article Suivant

Le Qatar, la nouvelle meilleure équipe de football d'Asie

#COVID19 #MSPPHaiti#UCRP

Mete kachnen!
Bay tout moun 3 pa distans!
Si n suiv konsèy otorite yo bay yo, n ap bare Kowonaviris! pic.twitter.com/aS3BPnmn39

— MINISTÈRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE ET DE LA POPULATION (@MsppOfficiel) May 30, 2020

Articles récents

  • Mardis de la Nation : le ministre Raphaël Hosty présente son bilan des travaux d’infrastructures routières et aéroportuaires 
  • Hervé Laplante interpellé en Floride : les questions s’intensifient 
  • Répression : un employé du CNE blessé pour avoir réclamé huit mois de salaire
  • Quand la critique camoufle une ambition déçue : Rod Joseph face au contrat entre l’État haïtien et Blackwater
  • États-Unis : l’Haïtienne Michèle Duvivier Pierre-Louis reçoit un Doctorat Honoris Causa de Bard College pour son engagement exemplaire

LES PLUS LUS

  • Haïti : Le DG du CNE rejette les accusations d’Arnel Bélizaire et fait le point - 69 709 vues
  • Haïti-Politique: Trois erreurs gravissimes de l’opposition politique radicale dans la composition de sa Commission de Fa... - 57 034 vues
  • Haïti: Opération de la Police Nationale dans l’Artibonite - 30 858 vues
  • Haïti-Crise: Edouard Paultre et alliés créent une autre Commission pour le chambardement de l’ordre démocratique, quelle... - 28 218 vues
  • Haïti/Rebellion : Un des policiers se retire du mouvement et fait d’étonnantes révélations - 27 567 vues

Rechercher

Pas de résultats
Voir tous les résultats
Facebook Twitter

Récents

  • Mardis de la Nation : le ministre Raphaël Hosty présente son bilan des travaux d’infrastructures routières et aéroportuaires  3 juin 2025
  • Hervé Laplante interpellé en Floride : les questions s’intensifient  2 juin 2025

A propos

Le Médiateur est un média en ligne disponible sur le site www.lemediateurhaiti.com.

« Le Médiateur, le pont entre vous et la bonne information ».

Phone: +509 3406-2576
Email:info@lemediateurhaiti.com

© 2021 Le Médiateur - Mise en place par Constant Haïti.

Pas de résultats
Voir tous les résultats
  • Le Journal
  • Politique
  • Social
  • Justice
  • Sports
  • International
  • PAGES
    • À propos
    • Politique de confidentialité
    • Contact

© 2021 Le Médiateur - Mise en place par Constant Haïti.